Conseil Municipal du 27 mars 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W27 Page 001Séance du 27 mars 1997 - Registre 185W27 Page 001 - Délibération
185W27 Page 006Budget primitif 1997 - Registre 185W27 Page 006 - Délibération
185W27 Page 007Fiscalité. Vote des taux d'imposition du budget primitif 1997 - Registre 185W27 Page 007 - Délibération
185W27 Page 009Financement - Programme d'emprunt pour l'année 1997 - Registre 185W27 Page 009 - Délibération
185W27 Page 010Etat de répartition par bénéficiaire des crédits de subventions de fonctionnement pour l'année 1997 - Registre 185W27 Page 010 - Délibération
185W27 Page 012"Résidence pour personnes âgées avenue de la Résistance "" Îlot ville/SNVB "" Protocole d'accord avec la SNVB ( Société Nancéienne Varin-Bernier ) Pour échange foncier et lancement d'un appel d'offres concernant les droits à construire - Registre 185W27 Page 012" - Délibération
185W27 Page 014Désignation de représentants du conseil municipal dans la création d'une association ayant pour objet une coopération avec la commune de Ziniare (Burkina Faso ) - Registre 185W27 Page 014 - Délibération
185W27 Page 016Etablissements scolaires et péri-scolaires Fournier. Adoption du dossier d'avant projet sommaire modifié - Registre 185W27 Page 016 - Délibération
185W27 Page 017Etablissements scolaires et péri-scolaires Fournier. Restaurant scolaire - Demande de subvention - Registre 185W27 Page 017 - Délibération
185W27 Page 018Etablissements scolaires et péri-scolaires Fournier. Demandes de subventions - Registre 185W27 Page 018 - Délibération
185W27 Page 019Etablissements scolaires et péri-scolaires Fournier. Centre de loisirs maternel - Demandes de subventions - Registre 185W27 Page 019 - Délibération
185W27 Page 021"Projet d'équipement "" La maison de la petite enfance "" 50 boulevard Alsace Lorraine - Approbation de l'avant projet sommaire - Registre 185W27 Page 021" - Délibération
185W27 Page 022Voirie communale - Programme 1997 - 1 ère tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 022 - Délibération
185W27 Page 023Plan de déplacements urbains Consultation de bureaux d'études - Registre 185W27 Page 023 - Délibération
185W27 Page 024Aménagement de voirie pour le déplacement des personnes handicapées - Programme 1997 - Demande de subvention auprès du conseil général - Registre 185W27 Page 024 - Délibération
185W27 Page 025Amélioration des pistes cyclables programme 1997. Demandes de subventions auprès du conseil régional et du conseil général - Registre 185W27 Page 025 - Délibération
185W27 Page 026Espace du SEMPIN - Etudes d'aménagement - Demandes de subventions - Registre 185W27 Page 026 - Délibération
185W27 Page 028Installation de jeux dans les cours d'écoles et les espaces publics. Approbation du dossier d'appel d'offres - Registre 185W27 Page 028 - Délibération
185W27 Page 030Mise en décharge de déchets industriels banals collectés en régie. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 030 - Délibération
185W27 Page 031Aménagement du temps de l'enfant sur le groupe scolaire Grande Prairie - Registre 185W27 Page 031 - Délibération
185W27 Page 032Désignation de représentants du conseil municipal au sein de l'association Chelles Loisirs Jeunesse - Registre 185W27 Page 032 - Délibération
185W27 Page 034Cession du terrain d'assiette de la cité scolaire, sise avenue de l'Europe (Lycées G. Bachelard & L. Lumière) à la région ile de France - Registre 185W27 Page 034 - Délibération
185W27 Page 036Cession d'une emprise de terrain à la société civile immobilière de la Haute Futaie - Registre 185W27 Page 036 - Délibération
185W27 Page 038Cession de lot du lotissement communal chemin de Courtry - Registre 185W27 Page 038 - Délibération
185W27 Page 039Chelles Loisirs Enfance - Avenant à la convention avec la commune concernant la situation du personnel - Registre 185W27 Page 039 - Délibération
185W27 Page 041Convention entre l'association Chelles Loisirs Jeunesse et la ville de Chelles - Registre 185W27 Page 041 - Délibération
185W27 Page 042Mise à disposition d'installations sportives municipales aux sections et associations chelloises. Approbation d'une convention. - Registre 185W27 Page 042 - Délibération
185W27 Page 043Plan de formation couvrant les années 1997, 1998 et 1999 - Registre 185W27 Page 043 - Délibération
185W27 Page 045Personnel communal - Personnel vacataire Horaire dans le cadre du contrat d'agglomération de la Grande Prairie - Registre 185W27 Page 045 - Délibération
185W27 Page 047Logement - Garantie d'emprunt communale à l'0.P.H.L.M. pour la construction de 40 logements cité Follereau-Laennec - Modificatif - Registre 185W27 Page 047 - Délibération
185W27 Page 049"Avenant à la convention d'occupation du L.C.R. situé au 14 rue de Fresnes entre le propriétaire "" L a sablière "", le comité de défense des locataires de la Sablière et la ville de Chelles. - Registre 185W27 Page 049" - Délibération
185W27 Page 050Dénomination avenue Georges Cousin anciennement avenue des Sciences. Retrait. - Registre 185W27 Page 050 - Délibération
185W27 Page 051Participation financière des exposants ou partenaires au forum du logement et de l'habitat - Registre 185W27 Page 051 - Délibération
185W27 Page 055Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 185W27 Page 055 - Délibération
185W27 Page 057Motion sur tracts - Registre 185W27 Page 057 - Délibération
185W27 Page 059Motion sur prêt à taux 0 % - Registre 185W27 Page 059 - Délibération